Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDITV
KETTANE Nacer

Numéro de dépôt :
3065174
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2010

Présentation de la marque MEDITV

Déposée le 17 novembre 2000 par KETTANE Nacer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDITV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est KETTANE Nacer, domicilié(e) 132, rue Paul Vaillant Couturier, 94140 ALFORTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Richard MALKA - France.

La marque MEDITV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDITV est expirée depuis le 17 novembre 2010.

KETTANE Nacer a également déposé les autres marques suivantes : ISEM - LE PREMIER GUIDE DE LA CEREMONIE ARABO-BERBERO-MUSULMANE , LCM - LA CHAINE MEDITERRANEE , BEUR TV , KABYLIE ÉQUITABLE kabylieequitable.com kabylieequitable.fr kabylieequitable.net , INTER - MED ASSISTANCE , BEURTV LA CHAINE MEDITERRANEE , BE FM , CMM , MEDINA TV , URBAN FIRST – URBANFIRST – URBAN FIRSTE – URBANFIRSTE – FIRST URBAN – FIRSTURBAN


KETTANE Nacer - 132, rue Paul Vaillant Couturier, 94140 ALFORTVILLE - France


Maître Richard MALKA - France


Inscription le 12 novembre 2001 - Rejet partiel n°334726 - Publication au BOPI 2001-11-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

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